Cahier des charges de l’adjudication des chasses Communales en Alsace-Moselle 2015-2024
Département 57 Moselle.
- Cahier des Charges 2015-2024 : cliquez ici.
- Définition des Orientations Sylvicoles et cynégétiques par région naturelle. cliquez ici
- Annexe 1 à 15 : Modèles annexe aux cahiers des charges : cliquez ici
- Explication sur les Réserves et Enclaves. cliquez ici
- Modèle de courrier de demande de gré à gré et de droit de priorité. cliquez ici
- Modèle de courrier relatif aux références cynégétiques. cliquez ici
- Statuts type des associations de chasse. cliquez ici
Département 67 Bas-Rhin.
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- Annexe 1 : Définition des Orientations Sylvicoles et cynégétiques par région naturelle. cliquez ici
- Annexe 2 : Modèle de promesse de caution Bancaire. cliquez ici
- Annexe 3 : Modèle de caution Bancaire Définitive. cliquez ici
- Annexe 4 : Location d’une chasse Communale ou Intercommunale / Projet de plan de gestion cynégétique. cliquez ici
- Annexe 5 : Indemnisation des dégâts causes par le Gibier autre que ceux commis par les sangliers. cliquez ici
- Calendrier des réunions et échéances cahier des charges. cliquez ici
- Explication sur les Réserves et Enclaves. cliquez ici
- Modèle de courrier de demande de gré à gré et de droit de priorité. cliquez ici
- Modèle de courrier relatif aux références cynégétiques. cliquez ici
- Statuts type des associations de chasse. cliquez ici
Département 68 Haut-Rhin.
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- Document d’aide à la procédure de location des chasses communales et annexes. cliquez ici
- Explication sur les Réserves et Enclaves. cliquez ici
- Modèle de courrier de demande de gré à gré et de droit de priorité. cliquez ici
- Modèle de courrier relatif aux références cynégétiques. cliquez ici
- Statuts type des associations de chasse. cliquez ici