Domaine de la Chasse ( Alsace-Moselle )

Département de la Moselle 57

• • Liste des espèces nuisibles
    • Martre (communes de Aboncourt-sur-Seille, Achain, Adaincourt, Adelange, Ajoncourt, Alaincourt-La-Côté, Amelécourt, Ancerville, Arraincourt, Arriance, Ars-Laquenexy, Attilloncourt, Aube, Oulnois-sur-Seille, Bacourt, Bannary, Baronville, Baudrecourt, Bassing, Bazoncourt, Béchy, Bellange, Bénestroff, Bérig-Vintrange, Bermering, Beux,Bioncourt, Bionville-Sur-Nied, Bistroff, Bourgaltroff, Boustroff, Bréhain, Brulange, Buchy, Burlioncourt, Chambrey, Chanville, Château-Bréhain, Château-Salins, Château-Voue, Chesny, Chenois, Chicourt, Coincy, Collugny-Maizery, Condé-Northen, Conthil, Courcelles-Chaussy, Courcelles-Sur-Nied, Craincourt, Créhange, Dalhain, Delme, Destry, Donjeux, Eincheville, Elvange, Les Etangs, Faulquemont, Flétrange, Flocourt, Fonteny, Fossieux, Hannoncourt, Han-Sur-Nied, Harprich, Hémilly, Herny, Holacourt, Jallaucourt, Jury, Juville, Landroff, Laneuville-en-Saulnois, Laquenexy, Lelling, Lemoncourt, Lemud, Lesse, Lidrezing, Liocourt, Lubécourt, Lucy, Luppy, Mainvillers, Maizeroy, Malaucourt-Sur-Seille, Manhoué, Many, Marimont-Lès-Bénestroff, Marsilly, Marthille, Mécleuves, Metz, Molring, Moncheux, Morhange, Morville-les-Vic, Morville-Sur-Nied, Nébing, Noiseville, Nouilly, Obreck, Ogy-Montois-Flanville, Oriocourt, Oron, Pange, Pettoncourt, Peltre, Pévange, Pontoy, Pontpierre, Prévocourt, Puttigny, Puzieux, Racrange, Raville, Rémilly, Retonfey, Riche, Rodalbe, Sailly-Achâtel, Saint-Epvre, Salonnes, Sanry-Sur-Nied, Secourt, Servigny-Lès-Raville, Silly-En-Saulnois, Silly-sur-Nied, Solgne, Sorbey, Sotzeling, Suisse, Teting-Sur-Nied, Thicourt, Thimonville, Thonville, Tincry, Tragny, Vahl-lès-Benestroff, Vahl-Lès-Faulquemont, Vallerange, Vannecourt, Varize, Vatimont, Vaxy, Viller, Villers-Stoncourt, Villers-Sur-Nied, Virming, Vittoncourt, Viviers, Voimhaut, Vulmont, Wuisse, Xocourt et Zarbeling)
    • Renard : Ensemble du département
    • Fouine : Ensemble du département
    • Corbeau freux : Ensemble du département
    • Corneille noire : Ensemble du département
    • Pie bavarde : Ensemble du département
    • Etourneau sansonnet : Ensemble du département
  •  Date d’ouverture et Fermeture saison 2023-2024 : cliquez ici
  •  Arrêtes préfectoraux
    • Arrêté préfectoral du 28/05/2019 fixant les modalités de destructions des animaux occasionnant des dégats. cliquez ici

Département du Bas-Rhin 67

• • Liste des espèces nuisibles
    • Renard : Ensemble du département
    • Fouine : Ensemble du département
    • Corbeau freux : Ensemble du département
    • Corneille noire : Ensemble du département
    • Sanglier : Ensemble du département
•  Date d’ouverture et Fermeture saison 2022-2023 : cliquez ici
•  Date d’ouverture et Fermeture saison 2023-2024 : cliquez ici

•  Arrêtés préfectoraux

  • • Arrêté préfectoral prorogeant les arrêtés préfectoraux du 23 avril 2020 instaurant un plan de chasse triennal pour l’espèce “chevreuil” et fixant le plan de chasse pour l’espèce “chevreuil” dans le département du Bas-Rhin pour la campagne triennale 2020/2021 à 2022/2023.
    • Arrêté préfectoral fixant les périodes de chasse du gibier sédentaire pour la campagne cynégétique 2023/2024 dans le département du Bas-Rhin.
    • Arrêté préfectoral fixant le sanglier (sus-scrofa) comme espèce susceptible d’occasionner des dégâts (ESOD) ainsi que les modalités de destruction à tir de cette espèce sur l’ensemble du département du Bas-Rhin pour la campagne allant du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024.
    • Arrêté préfectoral autorisant le tir de nuit de l’espèce sanglier durant sa période de chasse (15 avril 2023/01 février 2024) et la destruction par des tirs de nuit de cette espèce en tant que de besoin dans le cadre de la prévention des dégâts (15 avril 2023/14 avril 2024).
    • Arrêté préfectoral fixant la liste des communes pour l’année 2023 où la présence de la loutre d’Europe ou du castor d’Eurasie est avérée, conformément aux prescriptions de l’article 3 de l’arrêté ministériel du 28 juin 2016.
    • Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté du 17 décembre 2019, portant nomination des lieutenants de louveterie dans le département du Bas-Rhin pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024.
    • Arrêté préfectoral fixant la liste des lots de chasse situés dans les secteurs à fort taux de dégâts causés par l’espèce sanglier pour la période du 1er septembre 2022 au 31 juillet 2023 et portant interdiction et restriction de l’agrainage sur un certain nombre de ces lots de chasse.
    • Arrêté préfectoral portant désignation des membres de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage
    •  Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté du 17 décembre 2019 portant nomination des lieutenants de louveterie dans le département du Bas-Rhin pour la période du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2024.
    • Tableau synoptique des périodes de chasse et périodes de destruction à tir des espèces chassables et susceptibles d’occasionner des dégâts.
    • Carte : Massifs forestiers plan de chasse cerf et daim 2020-2024.
    • Arrêté préfectoral portant modification de l’arrêté préfectoral du 8 juillet 2014 définissant le cahier des charges type relatif à la période de location des chasses communales du 2 février 2015 au 1er février 2024.
    • Statut des espèces classées susceptibles d’occasionner des dégâts dans le Bas-Rhin.
    • Arrêté préfectoral portant nomination des organisations représentatives des communes au titre de l’article R425-6 du code de l’environnement
    • Carte des circonscriptions de louveterie 2020-2024 .
    • Arrêté préfectoral déterminant le nombre et les limites des circonscriptions de louveterie dans le Bas-Rhin du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2024.
    • Arrêté préfectoral  portant nomination des lieutenants de louveterie dans le Bas-Rhin du 01 janvier 2020 au 31 décembre 2024.
    • Arrêté préfectoral instaurant un plan de chasse triennal pour l’espèce “chevreuil”
    • Arrêté préfectoral fixant le plan de chasse pour l’espèce “chevreuil” dans le département du Bas-Rhin pour la campagne triennale 2020/2021 à 2022/2023