L’Adjudication de la Chasse en Alsace-Moselle.

Cahier des charges de l’adjudication des chasses Communales en Alsace-Moselle 2015-2024

Département 57 Moselle.

  • Cahier des Charges 2015-2024  : cliquez ici.
  • Définition des Orientations Sylvicoles et cynégétiques par région naturelle. cliquez ici
  • Annexe 1 à 15 : Modèles annexe aux cahiers des charges : cliquez ici
  • Explication sur les Réserves et Enclaves. cliquez ici
  • Modèle de courrier de demande de gré à gré et de droit de priorité. cliquez ici
  • Modèle de courrier relatif aux références cynégétiques. cliquez ici
  • Statuts type des associations de chasse. cliquez ici

 

Département 67 Bas-Rhin.

  • Cahier des Charges 2015-2024  : cliquez ici.
  • Annexe 1 : Définition des Orientations Sylvicoles et cynégétiques par région naturelle. cliquez ici
  • Annexe 2 : Modèle de promesse de caution Bancaire. cliquez ici
  • Annexe 3 : Modèle de caution Bancaire Définitive. cliquez ici
  • Annexe 4 : Location d’une chasse Communale ou Intercommunale / Projet de plan de gestion cynégétique. cliquez ici
  • Annexe 5 : Indemnisation des dégâts causes par le Gibier autre que ceux commis par les sangliers. cliquez ici
  • Calendrier des réunions et échéances cahier des charges. cliquez ici
  • Explication sur les Réserves et Enclaves. cliquez ici
  • Modèle de courrier de demande de gré à gré et de droit de priorité. cliquez ici
  • Modèle de courrier relatif aux références cynégétiques. cliquez ici
  • Statuts type des associations de chasse. cliquez ici

Département 68 Haut-Rhin.

  • Cahier des Charges 2015-2024  : cliquez ici.
  • Document d’aide à la procédure de location des chasses communales et annexes. cliquez ici
  • Explication sur les Réserves et Enclaves. cliquez ici
  • Modèle de courrier de demande de gré à gré et de droit de priorité. cliquez ici
  • Modèle de courrier relatif aux références cynégétiques. cliquez ici
  • Statuts type des associations de chasse. cliquez ici