Domaine de la Chasse ( Alsace-Moselle )

Dates et Arrêtés préfectoraux concernant la chasse en Alsace-Moselle.

  • La Chasse en Alsace-Moselle. ( Article de la F.D.S.E.A ).
  • Les Cahiers des charges adjudication de la Chasse en Alsace-Moselle. (57 , 67 et 68 )
  • Fond d’indemnisation des Dégâts de Gibier en Alsace-Moselle.
  • Déclaration de gibier Blessé ou Mort.
  • La CAAA (  Caisse d’Assurance-Accidents Agricole ) Rapport de gestion et fonctionnement .
  • Réglementation sur la Sécurité des chasseurs et des Non-Chasseurs : cliquez ici

Département de la Moselle 57

    • Liste des espèces nuisibles
      • Martre (communes de Aboncourt-sur-Seille, Achain, Adaincourt, Adelange, Ajoncourt, Alaincourt-La-Côté, Amelécourt, Ancerville, Arraincourt, Arriance, Ars-Laquenexy, Attilloncourt, Aube, Oulnois-sur-Seille, Bacourt, Bannary, Baronville, Baudrecourt, Bassing, Bazoncourt, Béchy, Bellange, Bénestroff, Bérig-Vintrange, Bermering, Beux,Bioncourt, Bionville-Sur-Nied, Bistroff, Bourgaltroff, Boustroff, Bréhain, Brulange, Buchy, Burlioncourt, Chambrey, Chanville, Château-Bréhain, Château-Salins, Château-Voue, Chesny, Chenois, Chicourt, Coincy, Collugny-Maizery, Condé-Northen, Conthil, Courcelles-Chaussy, Courcelles-Sur-Nied, Craincourt, Créhange, Dalhain, Delme, Destry, Donjeux, Eincheville, Elvange, Les Etangs, Faulquemont, Flétrange, Flocourt, Fonteny, Fossieux, Hannoncourt, Han-Sur-Nied, Harprich, Hémilly, Herny, Holacourt, Jallaucourt, Jury, Juville, Landroff, Laneuville-en-Saulnois, Laquenexy, Lelling, Lemoncourt, Lemud, Lesse, Lidrezing, Liocourt, Lubécourt, Lucy, Luppy, Mainvillers, Maizeroy, Malaucourt-Sur-Seille, Manhoué, Many, Marimont-Lès-Bénestroff, Marsilly, Marthille, Mécleuves, Metz, Molring, Moncheux, Morhange, Morville-les-Vic, Morville-Sur-Nied, Nébing, Noiseville, Nouilly, Obreck, Ogy-Montois-Flanville, Oriocourt, Oron, Pange, Pettoncourt, Peltre, Pévange, Pontoy, Pontpierre, Prévocourt, Puttigny, Puzieux, Racrange, Raville, Rémilly, Retonfey, Riche, Rodalbe, Sailly-Achâtel, Saint-Epvre, Salonnes, Sanry-Sur-Nied, Secourt, Servigny-Lès-Raville, Silly-En-Saulnois, Silly-sur-Nied, Solgne, Sorbey, Sotzeling, Suisse, Teting-Sur-Nied, Thicourt, Thimonville, Thonville, Tincry, Tragny, Vahl-lès-Benestroff, Vahl-Lès-Faulquemont, Vallerange, Vannecourt, Varize, Vatimont, Vaxy, Viller, Villers-Stoncourt, Villers-Sur-Nied, Virming, Vittoncourt, Viviers, Voimhaut, Vulmont, Wuisse, Xocourt et Zarbeling)
      • Renard : Ensemble du département
      • Fouine : Ensemble du département
      • Corbeau freux : Ensemble du département
      • Corneille noire : Ensemble du département
      • Pie bavarde : Ensemble du département
      • Etourneau sansonnet : Ensemble du département
    •  Date d’ouverture et Fermeture saison 2020-2021 : cliquez ici
    •  Arrêtes préfectoraux
      • Arrêté préfectoral du 28/05/2019 fixant les modalités de destructions des animaux occasionnant des dégats. cliquez ici

Département du Bas-Rhin 67

    • Liste des espèces nuisibles
      • Renard : Ensemble du département
      • Fouine : Ensemble du département
      • Corbeau freux : Ensemble du département
      • Corneille noire : Ensemble du département
      • Sanglier : Ensemble du département
    •  Date d’ouverture et Fermeture saison 2020-2021 : cliquez ici
    •  Arrêtes préfectoraux
      • Arrêté préfectoral fixant l’espèce sanglier comme espèce non domestique susceptible de commettre des dégâts (01/07/2018-30/06/2019) cliquez ici
      • Arrêté préfectoral prescrivant des opérations de destruction à tir de la Bernache du Canada par les agents commissionnés et assermentés chargés de la police de la chasse dans le département du Bas-Rhin (jusqu’au 01/02/2020) cliquez ici
      • Arrêté préfectoral prescrivant l’organisation de chasses particulières de destruction par des tirs de nuit de l’espèce sanglier : cliquez ici
      • Arrêté prefectoral nomination des Louvetiers : cliquez ici
      • Interdiction et restriction agrainage : cliquez ici
  •  

Département du Haut-Rhin 68

    • Liste des espèces nuisibles
      • Renard : ( communes de Ribeauvillé, Bergheim, Guémar, Zellenberg, Beblenheim, Ostheim, Bennwhir, Houssen, Colmar, Grussenheim, Jebsheim, Holtzwihr, Horbourg-Wihr, Wickerschwihr, Muntzenheim, Forstwhir, Andolsheim, Sundhoffen, Durrenentzen, Kunheim, Biesheim, Volgesheim, Algolsheim, Obersaasheim )
      • Corbeau freux : Ensemble du département
      • Corneille noire : Ensemble du département
      • Lapin de garenne : Ensemble du département
      • Sanglier : Ensemble du département
    •  Date d’ouverture et Fermeture saison 2020-2021 : cliquez ici
    •  Arrêtes préfectoraux
      • Arrêté préfectoral du 27/11/2019 fixant les modalités de la chasse aux chiens courants. cliquez ici
      • Arrêté préfectoral du 20/11/2019 le tir en battue des cerfs mâles. cliquez ici
      • Arrêté préfectoral 2019-1042 du 10 avril 2019 fixant la liste des espèces d’animaux susceptibles d’occasionner des dégâts en application à l’article R.427-6 du code de l’environnement pour la période allant jusqu’au 30 juin 2020 dans le Haut-Rhin. cliquez ici